Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOT
Numéro de dépôt :
958374
Date de dépôt :
11/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOT
Déposée le 11 juin 1976 par Swingline Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Swingline Inc a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°11314 - Publication au BOPI 1977-518